Mentions légales

Conditions d’utilisation du site BELEXPO

Le présent site BELEXPO vise à promouvoir l’accès du public à l’information relative à l’environnement en Région de Bruxelles-Capitale. L’utilisation des informations contenues sur ce site est autorisée et même encouragée pour autant qu’il soit fait mention de Bruxelles Environnement en tant que source et que les conditions d’utilisation énumérées ci-dessous soient respectées.

Copyright pour les photos du sites : Arnaud Ghys sauf pour les photos reprises des affiches de BELEXPO (TBWA).

Bruxelles Environnement veille à ce que les informations contenues sur son site soient les plus correctes et les plus à jour possible. Il ne peut toutefois être tenu pour responsable des éventuelles erreurs qui s’y trouveraient.

Bruxelles Environnement tente d’assurer une disponibilité maximale et continue de son site. Il n’est cependant pas à l’abri d’une défaillance technique et décline également toute responsabilité en cas d’indisponibilité du site Internet, quelle que soit la durée de celle-ci.

Protection des données à caractère personnel

Bruxelles Environnement, organisation publique régionale bruxelloise, est responsable du traitement de vos données pour :

  • les traitements exécutés en vertu de dispositions légales l’habilitant à réaliser des missions d’intérêt public. Exemples : octroi de primes énergie, agrément de personnes physiques,…
  • les traitements fondés sur votre consentement. Exemples : abonnement à une newsletter, inscription à un événement, … Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement, sans que cela ne porte préjudice au traitement réalisé antérieurement.
Si des coordonnées de contact spécifiques ne sont pas mentionnées, vous pouvez accéder, demander une copie, rectifier et supprimer vos données en prenant contact avec nous:
  • par e-mail (webmaster@environnement.brussels)
  • par courrier :

Bruxelles Environnement Division Information, Coordination générale, Économie circulaire et Ville durable avenue du Port 86C/3000 1000 Bruxelles

Vous pouvez également prendre contact avec le délégué à la protection des données :

  • par e mail : privacy@environnement.brussels
  • par courrier :

Bruxelles Environnement Privacy avenue du Port 86C/3000 1000 Bruxelles

Si vous le souhaitez, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données (autoriteprotectiondonnees.be).
 

Politique relative aux cookies

La navigation sur le site internet s’accompagne de l’utilisation des cookies suivants :

  •  _ga
  • _gid
  •  _gat
  • cookie-agreed

1. Cookies nécessaires au fonctionnement du site

Ces cookies sont dispensés de l’exigence de consentement :

Nom Durée  Finalité

cookie-agreed

100 jours

Enregistre le choix d'un utilisateur concernant les cookies

2. Cookies de mesure d’audience

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons l'activité des visiteurs sur le site au moyen de Google Analytics.

Nom

Durée

Finalité

_ga

24 mois

Enregistre un identifiant unique utilisé pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site

_gid

1 jour

Enregistre un identifiant unique utilisé pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site

_gat_gtag_UA‎_112314586_1

1 an

Utilisé par Google Analytics pour surveiller les taux de requêtes vers leur serveur

Nous collectons également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation. Bruxelles Environnement ne peut donc en aucun cas identifier des personnes physiques par ce biais.

Vous pouvez choisir de refuser les cookies déposés par Google Analytics, de manière générale au moyen de la procédure disponible

Droits de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins, vous avez le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur ce site pour votre usage personnel.

Bruxelles Environnement se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le site ainsi que sur les informations qui y sont mises à disposition, notamment les photographies et les cartes.

Nous attirons votre attention sur le fait que les marques et logos qui sont utilisés sur notre site le sont avec l’accord de leurs propriétaires. Ceux-ci peuvent être protégés par des droits de propriétés. Par conséquent ils ne peuvent être utilisés sans l’accord de ceux-ci.